Projet de Loi de Finance : Article 23

Budget 2026 : l’Article 23 qui fait tousser la fiscalité française 💨

Dans le Projet de Loi de Finances 2026, un article s’est glissé discrètement, comme une volute de fumée dans une pièce bien fermée. Son nom : Article 23. Son but ? Mettre sous fiscalisation l’ensemble des produits à fumer, qu’ils contiennent du tabac, des herbes ou qu’ils soient destinés au vapotage. Oui, même ta petite e-cig toute mignonne et ton e-liquide préféré sont concernés.

Bienvenue dans une réforme qui va redessiner les contours de la fiscalité des produits fumables en France. Que tu sois fumeur, vapoteur ou simplement curieux de comprendre pourquoi tout le monde parle de taxes, cet article est pour toi. Installe-toi, respire profondément (sans fumée), et on décortique ça ensemble.

Pourquoi un Article 23 ?

L’Article 23 s’inscrit dans un plan plus large : le Plan national antitabac 2023-2027. L’idée n’est pas seulement de mettre une taxe ici et là pour le plaisir des finances publiques. Non, le but est clair : réduire la consommation de produits fumés, tout en harmonisant la fiscalité sur tout ce qui peut être inhalé. Si ça fume, ça paie.

En d’autres termes, l’État ne veut plus faire de distinction entre une cigarette classique, un joint d’herbes à fumer, ou un e-liquide fruité acheté sur une boutique spécialisée. L’important n’est plus ce que tu fumes, mais le fait que tu fumes.

Ce que change concrètement l’Article 23 🧾

L’article modifie en profondeur le Code général des impôts et le Code des impositions sur les biens et services. Derrière les lignes techniques, voici les grands changements à retenir :

  • Uniformisation des catégories fiscales : toutes les substances susceptibles d’être fumées sont intégrées dans une architecture fiscale unique.
  • Extension aux produits non tabac : les feuilles de plantes, les herbes aromatiques ou les produits à base de CBD sont désormais intégrés à la fiscalité des produits fumables.
  • Fiscalisation du vapotage : les e-cigarettes et les liquides nicotinés ou non entrent dans le champ d’application de la taxe.
  • Indexation automatique sur l’inflation : les tarifs des taxes évolueront automatiquement chaque année, comme un abonnement Netflix… sauf que tu ne peux pas cliquer sur “Annuler”.

En clair, l’État veut ratisser large. Une seule logique : tout ce qui produit une fumée ou une vapeur inhalable va contribuer au financement de la machine publique.

Focus sur la fiscalisation du vapotage 🚬➡️💨

Avant, les produits de la vape étaient dans une zone grise. Pas vraiment tabac, pas vraiment détaxés non plus. L’article 23 met fin à ce flou artistique :

  • Une taxe de 30 €/1 000 mL pour les e-liquides faiblement nicotinés (jusqu’à 15 mg/mL).
  • Une taxe de 50 €/1 000 mL pour les e-liquides fortement nicotinés.

En clair, si tu vapotes des liquides fruités à la fraise, au menthol ou au fruit du dragon, ton flacon sera désormais pleinement fiscalisé. Cela concerne toute la gamme des e-liquides vendue en France — y compris ceux proposés sur Travers-Shop.

La définition légale de « produit à fumer » 🧐

L’article 23 introduit une définition limpide et redoutablement large :

“Un produit est regardé comme susceptible d’être fumé si, en l’état ou après une manipulation, à l’issue d’un processus de chauffage, de combustion ou d’activation, il émet un aérosol susceptible d’être inhalé par le consommateur final.”

Traduction fun : si tu peux l’allumer, le chauffer, le faire crépiter, le tirer et le souffler… bingo, c’est fiscalisé. Que ce soit un cigare, une cigarette, une feuille d’herbe roulée ou un liquide parfumé dans une e-cig, tout passe à la caisse.

Catégories fiscales : la grande réorganisation 📊

Pour éviter de se retrouver avec mille exceptions, le texte répartit les produits à fumer dans des catégories fiscales bien précises :

  • Cigares et cigarillos
  • Cigarettes
  • Tabacs fine coupe
  • Tabacs à chauffer
  • Produits du vapotage (faiblement ou fortement nicotinés)
  • Produits bruts à fumer sans tabac
  • Autres produits à fumer
  • Tabacs à mâcher et tabacs à priser

Chacune de ces catégories a son propre barème d’accise, c’est-à-dire la taxe appliquée sur la quantité vendue (au kilo, au litre ou à l’unité). Ce système permettra à l’État de gérer plus facilement les recettes fiscales issues du tabac, de la vape et des produits alternatifs.

Une taxe indexée sur l’inflation 📈

Fini les taxes figées dans le temps. L’article 23 prévoit que les tarifs d’accise seront indexés automatiquement sur l’inflation. Cela veut dire que chaque année, la taxe augmente mécaniquement. Même si le prix du produit reste le même, le montant de la taxe grimpera doucement mais sûrement.

Objectif : éviter que l’effet des taxes s’érode avec le temps. En d’autres mots, l’État veut que la fumée rapporte toujours autant (voire plus).

Commercialisation : un marché plus encadré 🏪

L’article 23 prévoit un renforcement du contrôle sur la vente de ces produits. Les produits vapotables et les plantes à fumer devront passer par :

  • Des points de vente agréés (comme les buralistes ou des boutiques certifiées).
  • Une chaîne de distribution contrôlée et soumise à accise.
  • Des interdictions strictes de vente à distance aux particuliers.

En gros, fini la livraison de certaines substances par colis mystère. L’État veut tracer chaque mL, chaque gramme, chaque bâtonnet.

Les enjeux de santé publique 🚭

Derrière cette mesure, il y a un objectif sanitaire assumé. L’article s’inscrit dans la lutte contre le tabagisme et le développement incontrôlé du vapotage. Le gouvernement veut freiner la consommation, en particulier chez les jeunes, en rendant ces produits plus chers et plus contrôlés.

Mais il ne faut pas se voiler la face : c’est aussi une belle manière de remplir les caisses de l’État.

Ce que ça veut dire pour toi 💰

Que tu sois un amateur de cigares, un vapoteur passionné ou un simple curieux, cette réforme a des conséquences très concrètes :

  • Des prix à la hausse sur une large gamme de produits.
  • Un réseau de vente plus limité et contrôlé.
  • Des e-liquides soumis à des taxes spécifiques, selon leur taux de nicotine.

Si tu veux continuer à te faire plaisir sans exploser ton portefeuille, il faudra être plus malin dans ta consommation et comparer les offres sur des plateformes spécialisées comme Travers-Shop.

Conclusion : une fumée bien taxée 💸

L’Article 23 du Budget 2026 marque une étape importante dans la fiscalisation de la vape et des produits fumables en France. Il uniformise les règles, élargit le champ d’application des taxes, et indexe tout ça sur l’inflation. Un cocktail explosif pour les consommateurs et une bonne affaire pour l’État.

Cette réforme fait déjà débat. Certains y voient une avancée sanitaire, d’autres une offensive fiscale déguisée. Ce qui est sûr, c’est que désormais, chaque bouffée a un prix.

Alors, si tu veux rester informé et découvrir des produits de qualité à des prix justes, direction Travers-Shop ou notre sélection d’e-cigarettes et d’e-liquides. Le plaisir de vapoter n’a jamais été aussi politique.

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